📘 LOOF et TICA : deux registres, deux logiques, deux périmètres
- Cashmere Bengals
- il y a 1 jour
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Dernière mise à jour : il y a 7 heures
Dans le monde de l’élevage félin, plusieurs organismes de tenue de livres généalogiques coexistent.
Parmi eux, le LOOF et la TICA occupent une place importante, mais répondent à des logiques fondamentalement différentes, souvent confondues.
Cet article a pour objectif d’expliquer leurs rôles respectifs, leurs périmètres, et les différences structurelles entre ces deux organismes, sans hiérarchie ni jugement de valeur.
Accord TICA / LOOF
🐾 Le LOOF : un registre national de reconnaissance des races
Le LOOF (Livre Officiel des Origines Félines) est un organisme français, reconnu au niveau national, dont la mission principale est :
la reconnaissance des races félines en France,
l’élaboration et l’application de standards officiels,
la tenue d’un livre généalogique national pour les races reconnues.
Le LOOF fonctionne donc selon une logique de :
reconnaissance officielle,
standardisation,
encadrement normatif.
Lorsqu’une race ou une variété n’est pas reconnue par le LOOF, elle se situe hors de son périmètre réglementaire ( DROIT réel applicable ). Dans ce cas, le LOOF ne peut ni l’encadrer, ni l’imposer, ni en définir les modalités.
Il convient toutefois de souligner que de nombreuses confusions circulent à ce sujet, souvent liées à :
des sur-interprétations abusives de textes ou de règlements internes,
une méconnaissance des différences fondamentales entre reconnaissance, traçabilité et enregistrement,
ou encore à une lecture incomplète des cadres juridiques applicables.
Dans certains cas, ces confusions peuvent également être entretenues par des discours approximatifs ou partiels, contribuant à une désinformation involontaire ou, plus rarement, à des interprétations orientées ne reposant sur aucun fondement juridique opposable.
🏗️ Vers une professionnalisation croissante de l’élevage félin
Le métier d’éleveur félin en FRANCE, connaît aujourd’hui une évolution profonde.
De plus en plus d’élevages s’organisent comme de véritables structures professionnelles, avec des investissements significatifs, une gestion économique rigoureuse, une vision long terme et une activité tournée vers l’international.
Cette professionnalisation progressive implique nécessairement une exposition accrue aux principes du droit commun, et notamment :
la liberté d’entreprendre,
la liberté contractuelle,
la libre concurrence,
et la circulation internationale des biens et services.
Dans ce contexte, les organismes associatifs historiques, initialement conçus pour encadrer une pratique majoritairement amateur ou passionnelle, sont amenés à évoluer dans un environnement où les règles du droit commercial et économique prennent une place croissante.
Cette évolution ne remet pas en cause leur rôle, mais rappelle que leurs dispositifs internes ne peuvent se substituer aux principes fondamentaux du droit, ni créer d’obligations en dehors de leur périmètre de compétence volontairement accepté.
La coexistence de structures nationales et de registres internationaux s’inscrit ainsi dans une dynamique normale d’ouverture et d’adaptation à un secteur de plus en plus structuré, professionnel et diversifié.
🌍 La TICA : un registre international de traçabilité généalogique
La TICA (The International Cat Association) est un registre félin international privé, présent dans de nombreux pays, dont la vocation principale est :
la traçabilité généalogique des chats,
l’enregistrement des filiations,
le suivi des lignées dans un cadre international.
La TICA applique ses propres règles internes, indépendamment des registres nationaux, et fonctionne selon une logique de :
continuité généalogique,
mobilité internationale,
liberté contractuelle entre éleveurs et registre.
⚖️ Deux organismes complémentaires, mais indépendants
Il est important de comprendre que :
le LOOF et la TICA sont deux entités distinctes,
aucun des deux n’est hiérarchiquement supérieur à l’autre,
chacun agit dans son propre périmètre de compétence.
🧠 Une confusion fréquente : reconnaissance ≠ traçabilité
Une confusion courante consiste à assimiler :
reconnaissance d’une race et
existence d’une traçabilité généalogique.
Or, ces deux notions sont distinctes :
la reconnaissance relève d’un choix institutionnel,
la traçabilité relève d’un suivi généalogique documenté.
Un registre peut parfaitement assurer la traçabilité d’une lignée sans que celle-ci soit reconnue comme race par un organisme national.
Il est important de rappeler que les usages, interprétations orales ou affirmations non étayées par un texte juridique opposable n’ont aucune valeur normative.
Seuls les règlements officiellement adoptés et les dispositions légales applicables font foi ; les interprétations informelles, même largement relayées, ne sauraient créer d’obligation ni se substituer au droit.
Un accord collaboratif, quelle que soit sa portée ou son ancienneté, ne saurait se substituer aux lois nationales et internationales applicables.
Il ne peut ni créer d’obligations en dehors de son périmètre volontaire, ni être réinterprété de manière contraire à sa rédaction explicite.
Toute lecture extensive ou détournée d’un accord écrit, visant à lui conférer une portée normative qu’il ne prévoit pas expressément, est dépourvue de fondement juridique opposable.
📌 Conclusion
Le LOOF et la TICA répondent à des objectifs différents :
le LOOF structure et encadre les races reconnues au niveau national,
la TICA assure un suivi généalogique international, indépendant des cadres nationaux.
Comprendre ces différences permet d’éviter les amalgames, les interprétations erronées et les débats stériles, et de replacer chaque organisme dans son rôle légitime.
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